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Introduction
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Introduction à la réglementation des T3P
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La réglementation des T3P
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Réglementation de l’utilisation de la voie publique
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Les obligations relatives au véhicule
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Les obligations relatives au conducteur
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Les organismes administratifs et juridictions compétents dans le secteur du T3P
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Les obligations en matière d’assurance
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Les obligations en cas de contrôle
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Les sanctions en cas d’infraction ou délit
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Les modalités de prise en charge de personnes handicapées
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La réglementation des transports occasionnels et à la demande
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La réglementation du covoiturage et des offres de transport privé
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Les dispositions relatives aux intermédiaires
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Les dispositions relatives aux exploitants VTC
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Les documents liés à la prestation de transport VTC
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Les obligations relatives aux véhicules VTC
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Les élèments incontournable à connaitre
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Vidéo récapitulatif
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Quiz réglementation des T3P
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